Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ
SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ

Numéro de dépôt :
1058698
Date de dépôt :
17/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ

Déposée le 17 juillet 1978 par SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ domicilié(e) (S.A.), 01790 SAULT-BRENAZ. - France.

La marque LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CARREAUX DE SAULT BRENAZ est expirée depuis le 17 juillet 1988.

SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ a également déposé les autres marques suivantes : LES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ


SOCIETE DES CARREAUX DE SAULT-BRENAZ - (S.A.), 01790 SAULT-BRENAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Carreaux de toutes sortes et carrelages.